Glossaire - Informations de A à Z

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A, B, C, D, E, F, G, H, I, J, K, L, M, N, O, P, Q, R, S, T, U, V, W, X, Y, Z


A

Accident
On entend par accident toute atteinte à la santé médicalement reconnaissable que la personne assurée subit involontairement par l’action soudaine d’une force extérieure et violente.
Sont aussi assimilés aux accidents, s’ils sont de nature involontaire,
•    l’inspiration de gaz ou de vapeur, ainsi que l’absorption par erreur de substances vénéneuses ou corrosives,
•    les luxations, entorses, claquages et déchirures de muscles et de tendons provoquées par un effort soudain,
•    les gelures, coups de chaleur, insolations et atteintes à la santé provoquées par des rayons ultraviolets, à l’exception des coups de soleil,
•    la noyade.

B




C



D

Détroussement
Vol accompagné de menaces ou de violence.

Dommages causés par les forces de la nature
Phénomène naturel imprévu et soudain revêtant un caractère de catastrophe. L’événement causant le dommage est déclenché par des processus géologiques ou météorologiques.

E

Epidémie
Une épidémie est une maladie infectieuse qui touche un nombre très élevé de personnes avec une période et une zone géographique restreintes (p. ex. grippe).

Equipements sportifs
Les équipements sportifs sont tous les objets nécessaires à la pratique d’un sport (p.ex. des vélos, skis, snowboards, armes de chasse, équipements de plongée et de golf, etc.) y compris les accessoires.

Europe
Sont inclus dans l’étendue géographique de la couverture Europe tous les Etats appartenant au continent européen ainsi que les îles du bassin méditerranéen, les Canaries et Madère, de même que les Etats extra-européens limitrophes à la Méditerranée. La frontière orientale est constituée au nord de la Turquie par les Etats d’Azerbaïdjan, d’Arménie et de Géorgie ainsi que par la chaîne de l’Oural qui font également partie de l’Europe.

F

Faute grave
Commet une faute grave celui qui viole une règle élémentaire de prudence qui, dans les mêmes circonstances, se serait imposée à toute personne raisonnable.

Frais d’annulation
Si le voyageur se retire du contrat, le voyagiste perd son droit au prix de voyage convenu. Il peut cependant demander une indemnisation appropriée. Le montant de cette indemnisation dépend du prix du voyage après déduction de la valeur des dépenses économisées par le voyagiste et de celle qu’il pourra obtenir par une autre utilisation des prestations de voyage.

G



H



I



J



K



L



M

Maladie
On entend par maladie l’altération de la santé, médicalement reconnaissable et subie involontairement par la personne assurée et qui n’est pas due à un accident.

Moyens des transports publics
Les moyens des transports publics sont tous les véhicules aériens, terrestres ou maritimes autorisés pour le transport public de personnes. Ne sont pas considérés comme moyens des transports publics les moyens de transport utilisés pour des excursions ainsi que les véhicules de location et les taxis.

N



O

Objets de prix
Sont notamment considérés comme des objets de prix les bijoux réalisés avec du ou en métal précieux, fourrures, montres, jumelles, vêtements en cuir, hardware, téléphones portables, matériel photographique, cinématographique, d’enregistrement ou de vidéo, appareils en tout genre, accessoires compris.

P

Pays de domicile
Le pays de domicile est le pays dans lequel la personne assurée a son domicile fixe ou bien avait son domicile avant le début du séjour assuré.

Pays étranger
Le terme «étranger» ne désigne pas la Suisse ni le pays dans lequel la personne assurée a sa résidence habituelle.

Personnes assurées
Les personnes assurées sont les personnes nommément désignés sur l’attestation d’assurance ou sur le reçu de paiement ou bien le cercle de personnes décrit dans l’attestation d’assurance.

Preneur d’assurance
Le preneur d’assurance est la personne qui a conclu, avec l’ERV, un contrat d’assurance.

Prestation de voyage
Sont considérés comme prestations de voyage, par exemple la réservation d’un vol, d’un voyage en bateau, en car ou en train, d’un transfert par car de voyage ou d’un autre moyen de transport vers le lieu de villégiature et retour, et/ou la réservation sur place d’une chambre d’hôtel, d’un gîte, d’un camping-car, d’une péniche habitable ou le charter d’un yacht.

Q


R



S

Sport poussé à l’extrême
Exercer un type de sport exceptionnel, où la personne en question est confrontée à des contraintes physiques et psychiques de plus haut degré (p. ex. Ironman distance Hawaii).

Suisse
Sont inclus dans l’étendue de la couverture Suisse, la Suisse et la Principauté de Liechtenstein.

T

Terrorisme
Est considéré comme terrorisme tout acte ou menace de violence à des fins politiques, religieuses, ethniques, idéologiques ou à des fins semblables. L’acte ou la menace de violence est propre à répandre la peur ou la terreur au sein d’une population ou d’une partie de celle-ci ou de prendre de l’ascendant sur un gouvernement ou les institutions d’un Etat.

Troubles de tout genre
Actes de violence contre des personnes ou des biens à l’occasion d’un attroupement, d’une bagarre ou d’une émeute.

U



V



W



X


Y


Z